Etude réalisée par Ghislaine Julémont
Dans notre pays, la reconnaissance de la parenté en tant que fonction sociale, défendue par le mouvement socialiste, en tout cas dans sa déclinaison maternelle depuis le début des années 1920, s’est heurtée pendant longtemps à l’opposition des représentants du monde chrétien. Aux yeux du R.P. Fallon, par exemple, l’idée de la socialisation de la fonction de parenté était détestable parce qu’elle dégageait un parfum d’étatisation de la fonction, qui risquait d’entraîner une déresponsabilisation des parents à l’égard de leurs enfants. Pour lui, la fonction de parenté était une fonction strictement familiale et elle devait le rester.
C’est sans doute l’une des raisons principales pour lesquelles la proposition de loi sur l’assurance maternelle, déposée au Sénat par Marie Spaak sénatrice socialiste et première présidente de notre mouvement, qui visait à faire reconnaître la maternité en tant que fonction sociale, n’a jamais été adoptée malgré sa reconduction à chaque renouvellement du Parlement jusqu’en 1940.
Après 1945, la maternité a été apparentée à un risque professionnel en étant intégrée dans l’assurance-invalidité consolidée avec d’autres assurances sociales au sein du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés et assimilés. Il a fallu attendre 1989 pour que les deux éléments, fonction sociale et risque professionnel, se conjuguent au sein d’une assurance sociale spécifique destinée aux travailleuses-mères de famille. Cette assurance ne s’étendra à la paternité qu’en 2002. Quant au statut de la fonction parentale, il reste loin d’être aussi clairement établi puisque le congé parental instauré en 1994 à l’intérieur du système d’interruption de carrière est assimilé à une période chômée.
L’analyse qui va suivre a pour objet de déterminer si l’assurance-maternité, qui reconnaît le risque professionnel encouru par les travailleuses en exerçant la fonction sociale de maternité, et par extension celui encouru par les travailleurs en exerçant leur fonction sociale de paternité, pourrait servir de modèle pour la couverture du congé parental. Elle vise également à répondre à la question de savoir si cette mesure de réconciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale devrait être privilégiée pour aider les travailleurs-parents à faire face aux difficultés qu’ils rencontrent pour assumer conjointement leurs obligations professionnelles et familiales.
Cette étude comportera deux parties principales. La première traitera des fonctions de maternité et de paternité. La deuxième sera consacrée à la fonction parentale qui comprendra un examen critique de la notion du libre choix sur laquelle le congé parental est fondé. Les conclusions qui pourront en être tirées seront reprises dans la dernière partie.
Lire l’étude complète publiée en septembre 2015 : Analyse2015-La fonction de parent
